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Conditions de ventePréambule
- Information sur les modalités de paiement et sécurisation. Article 1 : Champs d'Acceptation, d'Application et Modification des Conditions Générales de VenteLe client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.vetementstreetwear.com. Street Corner se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande. Article 2 : Disponibilité des produitsLes photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Street Corner ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Street Corner sont disponibles dans notre entrepôt. - Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. - La date de la commande validée par carte bancaire sur le serveur bancaire de notre partenaire Pour une livraison hors France métropolitaine, la date de validation de la commande correspond à la date de la commande validée par carte bancaire sur le serveur bancaire de notre partenaire. Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)Tout bon de commande signé du consommateur par "un clic" ou par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock". "Un clic" ou un "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Street Corner confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Street Corner se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Article 4 : PrixStreet Corner se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. ATTENTION: Dans un soucis de totale clairvoyance, Nous vous informons que les prix affichés sur le site Vetementstreetwear.com ne sont valables uniquement que pour les articles achetés sur Vetementstreetwear.com et ne peuvent être demandés ou appliqués sur les articles disponibles en magasin. Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation- Modalités de Paiement : Vous pouvez effectuer le règlement :
- par virement bancaire: Lors de l’envoi de votre confirmation de commande par mail, vous trouverez un R.I.B. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès réception du paiement. Vetementstreetwear.com ne peut vous garantir à 100 % la disponibilité de vos commandes réglées par Virement. Pour vous garantir meilleurs disponibilités de vos achats, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser une copie de l'ordre de virement sur notre compte à l'adresse suivante: vente@vetementstreetwear.com. A compter de la réception de l’Email de Confirmation de Commande, les produits commandés sont réservés pendant 7 jours. - par paypal: Le service que propose PayPal est de payer en ligne sans communiquer ses données financières, en s’identifiant simplement avec son adresse électronique et un mot de passe.Après avoir ouvert un compte PayPal, vous pouvez envoyer de l’argent à toute personne possédant elle aussi un compte PayPal. Vous pouvez utiliser des fonds disponibles sur votre solde PayPal ou d’autres sources d’approvisionnement (carte de paiement, compte bancaire, solde PayPal, etc.) disponibles sur votre compte. Les destinataires sont avertis par courriel dès que vous leur envoyez de l’argent.Les destinataires reçoivent un mail de la part de PayPal les avertissant du paiement. Il faut disposer d’un compte Paypal pour pouvoir régler par ce mode de règlement. http://www.paypal.com/fr/ - par téléphone: Vetementstreetwear.com vous propose un paiement rapide et sécurisé en usant de son terminal de paiement interne équipé d'un système de vente à distance. Ainsi vous pouvez nous régler vos achats comme si vous étiez en magasin.
Après avoir passez commande, il vous faut nous joindre par téléphone
munis de vos coordonnées bancaire, qu'un de nos vendeurs rentrera avec
le montant de votre achat dans notre TPE. Le paiement est alors
immédiatement validé sans risques et sans erreurs possibles par le serveur de la banque populaire Lorraine Champagne. Vos coordonnées de carte bancaire NE SONT NI ENREGISTREES - NI NOTEES. Numéro d'appel: 03.54.83.91.17. Disponible du mardi au Samedi de 10h à 12h et de 14h à 18h30. A compter de la réception de l’Email de Confirmation de Commande, les produits commandés sont réservés pendant 7 jours. En l’absence d'appel de votre part passé ce délai de 7
jours, votre commande sera automatiquement annulée et les produits de
nouveau mis en vente sur notre site. La responsabilité de STREET CORNER ne
saurait dès lors être engagée en cas de non livraison de la commande,
faute d’avoir procédé au paiement de votre commande.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Street Corner se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Article 6 : Modalités de livraisonEn période d'inventaire, l'activité de nos entrepôts est momentanément perturbée. Les délais de livraison habituellement annoncés peuvent alors faire l'objet de modifications de la part de Street Corner. Généralités : Les produits achetés sur Vetementstreetwear.com ne sont livrés qu'en France métropolitaine, Andorre, Corse et Monaco, les DOM-TOM, certains pays de L'UE, dont l'Allemagne, Autriche, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, l'Irlande, le Luxembourg. les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni et la Suisse. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'acheminement de votre commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison de l'ensemble des produits commandés est basé sur le délai le plus long. Street Corner se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Délai de livraison : La livraison peut varier de 48H à 60 jours, sous réserve de disponibilité des stocks (conformément à l'article 2). Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables, suivant la confirmation de sa commande. La commande doit être enregistrée sur le site internet avant midi, ou avant 11 heures s'il s'agit d'une première commande ou si les coordonnées ont changé. Colis lourds ou volumineux : Le délai de livraison sera indiqué lors de la commande (Voir article 6, délai de livraison ). La livraison s'effectue à la porte palière, avec votre aide si nécessaire. Pour toute commande comportant plusieurs articles, en cas de non livraison à date d'un article non disponible, un message vous sera expédié pour vous prévenir du délai d'attente et de livraison de l'article. Suivi de livraison : Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer et de conserver- vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. A tout moment, vous pouvez consulter l'état de votre commande via le service de la poste (www.coliposte.net) En utilisant le numéro de suivi qui vous sera adressé lors de l'expédition de votre colis. Modes de Livraison : Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Pour une livraison en France métropolitaine : - par Colissimo pour les produits de moins de 30 kg Livraison Classique : Du colis à la Livraison : Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison. Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à Street Corner 4 rue Napoléon 1er 57400 SARREBOURG. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…). Livraison en recommandée: De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Street Corner sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Street Corner se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. Réclamations : En cas de retard de livraison, Street Corner assure les modalités de remboursement suivantes : Article 7 : Responsabilités- Street Corner ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Street Corner n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. - Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Street Corner - En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifestez. Au delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation. Article 8 : Droit de rétractationConformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d'accord de retour (cf paragraphe 8). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé. Procédure de retour : Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivant du code civil. ARTICLE 9 : LitigesLe présent contrat est soumis au droit français. Street Corner ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Street Corner sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : Article 10 : Dispositions informatiques et libertésA tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978), Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de vous rendre sur votre Service Client en ligne, admin@street-corner.org Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à : Street Corner, 4 rue Napoléon 1er, 57400 SARREBOURG Article 11 : Coordonnées de la sociétéAdresse du magasin : Street Corner 4 rue Napoléon 1er 57400 SARREBOURG Tél : 03 54 83 91 17 Siret: 48337490600020 |
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